Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OBSESSION BASKET
DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - DIC - Association loi 1901 créée en 1989
Numéro de dépôt :
97680566
Date de dépôt :
28/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OBSESSION BASKET
Déposée le 28 mai 1997 par l'association loi 1901 DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - DIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OBSESSION BASKET »
Le déposant est l'association loi 1901 DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - DIC domicilié(e) 14 rue Froment, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - DIC - Association loi 1901 créée en 1989 - 14 rue Froment, 75011 PARIS - France
DISTRIBUTION - INFORMATION - COMMUNICATION - France
Inscription le 9 février 2000 - Rejet total n°295114 - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 2000-02-09
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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